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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Prix & Minimum de facturation

Taxes France et étranger

Conclusion du contrat de vente

Acceptation et paiement de la commande

Sécurité de vos coordonnées bancaires

Les obligations des parties

Détermination du prix

Transport et livraison

Retour des produits, rétractation, remboursement

Limitation de responsabilité

Conditions de garantie des pièces

Durée de la garantie

Article 5A - Conditions particulières d´exécution de la garantie -- Moteurs

Article 5B - Conditions particulières d´exécution de la garantie -- Boites & ponts

Article 5C - Conditions particulières d´exécution de la garantie -- Composants électriques

Règlement des litiges

Consignes et garantie



Le fait, pour tout utilisateur, de passer commande à Jeepstock, vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu.

Prix & Minimum de facturation

Les prix affichés sont nets, les frais de port EN FRANCE METROPOLITAINE sont compris lorsque ceci est clairement indiqué dans la description de l'article ou dans l'offre.

Afin de couvrir nos frais de gestion de commande, le montant minimum de facturation est de 30€.

Taxes France et étranger

Les prix à payer sont affichés par défaut toutes taxes comprises (TTC),

Les prix à payer sont affichés en hors taxes pour les clients dont l'adresse de livraison se trouve hors CEE ou dans les DOM-TOM, et ceci uniquement en mode connecté (cliquez sur identifiez-vous en haut à droite), dans ce cas, les taxes s'applicant à chaque région de livraison (octroi de mer, TVA, etc.) sont à la charge du client.

Conclusion du contrat de vente

Le site contient à tout moment une proposition commerciale de vente de produits, laquelle n'est pas considérée juridiquement comme une offre permanente. La conclusion d'un contrat n'interviendra qu'en cas de confirmation de commande par Jeepstock ( voir "Acceptation et paiement de commande").

Acceptation et paiement de la commande

La conclusion de la vente est soumise à l'acceptation de la commande par Jeepstock. La validation du paiement n'entraîne l'acceptation de la commande. Jeepstock s'engage à confirmer à l'utilisateur l'acceptation ou le refus de sa commande par téléphone ou  courrier électronique au plus tard 72 heures ouvrées après la réception de la commande.
Jeepstock se réserve la possibilité de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas enregistrer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, à un problème concernant la commande reçue ou à un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.
Pour la France Métropolitaine, si le paiement s'effectue par chèque, il convient de libeller le chèque à l'ordre de Jeepstock et d'indiquer au verso le numéro de commande qui vous a été communiqué dans le courriel d'accusé de réception de commande ou de joindre à votre courrier une copie de l'offre faite par mail.


Le chèque est à envoyer à :

JeepStock
Le Chatenêt
16230, Saint AMANT de BONNIEURE
France



La commande ne sera validée qu'à l'encaissement du chèque, après validation par l'établissement bancaire ou après virement electronique.

Sécurité de vos coordonnées bancaires

Jeepstock ne conserve pas les données relatives aux cartes bancaires de ses clients à la suite du paiement, les numéros et informations de votre carte bancaire sont utilisés une seule fois pour le paiement de votre commande en cours.

Les obligations des parties

 

Jeepstock

1. Jeepstock s'engage à livrer des produits conformes à la commande de l'utilisateur. Cependant, les commandes se font dans la limite des stocks disponibles.

2. Jeepstock s'engage à expédier les produits commandés dans les huit (8) jours à compter de l'acceptation de la commande sauf si précisé différemment dans l'offre et/ou dans le courriel d'accusé de réception de commande.

3. Jeepstock conclut un contrat avec le transporteur en vertu duquel celui-ci s'engage à livrer les produits à l'adresse indiquée par l'utilisateur.


L'utilisateur

L'utilisateur s'engage à indiquer une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrables.


Détermination du prix

Le prix figurant sur le site est définitif. Il est indiqué en €uro. Jeepstock est soumis au régime de la TVA, cette derniére est donc récupérable sur les articles achetés à Jeepstock par des sociètés. Le prix comprend le prix du produit, les frais de manutention et d'emballage. Le prix des produits ne comprend pas le coût du transport sauf si clairement mentionné sur le site ou dans l'offre. Il s'entend toutes taxes comprises pour la France. L'expression "port en France compris" indiquée sur les articles couvre uniquement la France métropolitaine hors Corse et DOM-TOM pour lesquels un supplèment de frais de transport s'appliquent, nous consulter pour connaître le montant de ces frais.


Transport et livraison

Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par l'utilisateur dans un délai de huit jours à compter de la confirmation de la commande (cf. 4-1 2.) Jeepstock choisit le transporteur. En cas d'absence du destinataire ou d'une personne pouvant prendre possession des produits, le transporteur déposera un avis de passage indiquant l'endroit où retirer les produits. En aucun cas Jeepstock ne saurait être responsable d'une éventuelle détérioration des produits en cas de retrait tardif auprès du transporteur ou de non-retrait des produits. Tous les événements, de quelle que nature qu'ils soient, échappant à la volonté de Jeepstock, tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendrait à retarder, à empêcher et à rendre exorbitant l'exécution de l'approvisionnement, constituent une cause de suspension voire d'extinction des obligations de Jeepstock, sans indemnité au profit de l'utilisateur si l'événement se prolonge au-delà d'un mois. En tout état de cause, aucun retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours. 

L'expression "port en France compris" indiquée sur les articles couvre uniquement la France métropolitaine hors Corse et DOM-TOM pour lesquels un supplèment de frais de transport s'appliquent, nous consulter pour connaître le montant de ces frais.


Retour des produits, rétractation, remboursement

Retour des produits

Il ne peut être émis de réserves lors de la livraison des produits qu'en cas de livraison non conforme à la commande quantitativement ou lorsque l'emballage contenant les produits a été fortement endommagé. Les réserves doivent êtres faites par écrit auprès du transporteur lors de la livraison. Une copie de ces réserves doit être adressée dans les 24 heures de la livraison à Jeepstock, par courrier électronique et par courrier. Il conviendra de joindre à cet envoi à Jeepstock la confirmation par le transporteur de la réalité des réserves, le motif du retour et le numéro de facture auquel il se rapporte. Si les produits ont été fortement endommagés, Jeepstock se réserve le droit de rembourser le prix payé ou de remplacer la pièce ou le lot détérioré.


Faculté de rétractation

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept (7) jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement (au choix de Jeepstock) sans pénalité à l'exception des frais d'aller et de retour . Au cas où l'acheteur exercerait cette faculté de rétraction, il aura en charge l'organisation et les frais du retour. L'acheteur peut formuler toute demande de renseignement par E-mail, ou téléphone.

L'acheteur s'engage à informer Jeepstock de son intention d'exercer cette faculté de rétraction par mail ou téléphone dans les  cinq (5) jours à compter de la livraison de sa commande .  

Jeepstock effectuera le remboursement de la commande au prix du bon de commande, déduction faite des frais de port aller et le cas échéant des frais de contre-remboursement. Le retour de marchandises n’étant pas parfaitement intactes dans leur emballage d'origine ou de pièces ayant été montées ne donnera lieu à aucun remboursement.


Remboursement

Tout remboursement se fera par virement bancaire ou chèque (au choix de Jeepstock). Le bénéficiaire du remboursement devra  faire parvenir à Jeepstock par tous moyens ses coordonnées bancaires. Il ne pourra être réclamé à Jeepstock le remboursement des frais éventuels demandés par la banque du bénéficiaire du remboursement. Il ne pourra être réclamé à Jeepstock le remboursement des frais de port aller et de retour éventuel des commandes passées sur le site Web.

 


Limitation de responsabilité

L'acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation à compter de la livraison, de leur montage et de leur utilisation. Jeepstock ne saurait être tenu pour responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur.

La compatibilité des articles proposés par Jeepstock est donnée à titre indicatif. Jeepstock ne pourra être tenu responsable en cas d'incompatibilité des produits achetés avec le véhicule de l'acheteur.


Règlement des litiges

Si l'une quelconque des présentes Conditions Générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette inapplicabilité ou invalidité n'affectera pas l'application ou la validité des autres dispositions des Conditions Générales, la clause remise en cause sera remplacée par la disposition la plus proche possible. Ni Jeepstock ni le client ne saurait être tenu responsables de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, notamment, et sans que ce soit limitatif, les cas de guerre, d'insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation ou exportation, de grève, de lock-out, de pénurie d'incendie, de tremblement de terre, d'inondation. Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française. Les tribunaux compétents sont ceux du lieu du siège social de Jeepstock, qui sont seuls compétents pour tout litige ou différend les concernant.



Jeepstock / Christian DUBOIS
Le Chatenêt
16230, Saint AMANT de BONNIEURE
France
RCS : Angoulème A 422 628 396

Tél. : 05 45 200 818


Conditions de garantie des pièces

 

Article 1 - Garantie Légale

Le vendeur a l´obligation de garantir l´acheteur contre les vices cachés de la pièce vendue, selon les articles 1641 et suivants du code civil. Cette garantie s´applique en sus de la garantie contractuelle.


Article 2 - Objet de la garantie contractuelle

La garantie couvre uniquement les pièces détachées vendues par Jeepstock et dans la limite de l'usage normal prévu par le constructeur, ceci exclut:

  • l'utilisation du véhicule autre que pour un usage privé.
  • l'usage en compétition sportive.
  • les véhicules dont la suspension à été modifiée (rehausse)
  • les véhicules équipés de pneus d'une taille supèrieure à la monte d'origine (nous tolèrons 225/75 R 15 sur XJ et YJ et 235 sur ZJ et WJ)


Article 3 - Durée de la garantie


Les pièces d'occasion font l´objet d´une garantie contractuelle de six mois, à compter de la date d´achat figurant sur la facture.***


Les pièces neuves (hors pièces d'usure) font l´objet d´une garantie contractuelle d'un an , à compter de la date d´achat figurant sur la facture.***

***: Sauf si durée de garantie supèrieure indiquée dans le descriptif de l'article.

Article 4 - Conditions générales d´exécution de la garantie

Pour que la garantie s´applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes constructeurs et être impérativement effectué par un professionnel de l'automobile. Il appartient donc à l´acheteur de faire effectuer le montage ainsi que les réglages dans les règles de l´art et ce par un professionnel de l'automobile.
La garantie s´effectuera par voie d´échange dans la limite du stock disponible.
En aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicules.
En cas d´impossibilité d´échange des pièces défectueuses, Jeepstock procédera au remboursement de la pièce.
Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point fait échec à la mise en oeuvre de la garantie.
L'absence de facture de montage établie par un professionnel de l'automobile fait échec à la mise en oeuvre de la garantie.
Les pièces  renvoyés suite à une erreur de diagnostic (ou erreur suite à des renseignements erronés sur le modèle) ne sont pas remboursées.


 

 Article 5 - Conditions particulières d´exécution de la garantie

Le champ d´application et les conditions particulières d´exécution de la garantie sont précisées ci-dessous pièce par pièce. Le non-respect des préconisations faites par Jeepstock fait échec à la mise en oeuvre de la garantie.

Article 5A - Conditions particulières d´exécution de la garantie -- Moteurs

a) Pour les moteurs d'occasion:
La garantie s´applique sur le moteur nu. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux ; elles sont donc non garanties. Avant montage, l´acheteur doit contrôler les circuits : eau, huile, air, carburant.

Les accessoires ci dessous doivent être systématiquement remplacés par d'autres, neufs d'origine Mopar ou Crown, conserver systèmatiquement les factures:

- Filtres à huile, à air, carburant,

- Radiateur et pompe à eau,

- Bougies d´allumage ou de préchauffage,

- Kit de distribution (courroie et galets),

- Courroies : alternateur, pompe à eau,

- Produits : liquide de refroidissement, huile.


Toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 15 jours qui suivent l´achat du moteur. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être enregistrée.
La garantie s´applique si la consommation d´huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur.

Le montage ainsi que la mise en service et l'entretien (shèma B) doivent impérativement être effectués par un agent Jeep ou Chrysler, (conserver les factures).


b) Pour les moteurs neufs:

Le montage ainsi que la mise en service et l'entretien (shèma B des préconisations Jeep) doivent impérativement être effectués par un agent Jeep ou Chrysler, (conserver toutes les factures).


Lorsque clairement mentionné dans le descriptif de l'article, nos moteurs échange standard sont garantis 5 ans (3 ans pour les véhicules équipés GPL***), cette garantie se décompose comme suit:

Première année ou 30 000 Kms au premier des termes échu:

Remplacement des pièces par des pièces de notre fourniture, le remplacement peut être effectué par nos soins ou par un professionnel de l'automobile, le remboursement de la main d'oeuvre se fera au taux de 35€HT/heure avec un maximum de 850€HT remboursés par incident et un maximum de 1 incident sur cette première année sur présentation de facture (nous contacter avant toute intervention).

 

Année 2,3,4 et 5 ou 110 000 Kms au premier des termes échu:

Remplacement des pièces par des pièces de notre fourniture, le remplacement peut être effectué par nos soins ou par un professionnel de l'automobile, le remboursement de la main d'oeuvre se fera au taux de 35€HT/heure avec un maximum de 650€HT remboursés par incident et un maximum de 2 incidents sur les années 2,3,4 et 5 sur présentation de facture (nous contacter avant toute intervention).


. Avant montage, l´acheteur doit faire contrôler les circuits : eau, huile, air, carburant.

Les accessoires ci dessous doivent être systématiquement remplacés par d'autres, neufs d'origine Mopar ou Crown, conserver systèmatiquement les factures:

 

- Filtres à huile, à air, carburant,

- Radiateur et pompe à eau,

- Bougies d´allumage ou de préchauffage,

- Kit de distribution (courroie et galets),

- Courroies : alternateur, pompe à eau,

- Produits : liquide de refroidissement, huile.



La garantie s´applique si la consommation d´huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur

.


  Article 5B -Conditions particulières d´exécution de la garantie -boîtes de vitesse, de transfert et ponts

 

       Pour les boîtes de vitesse, de transfert et les ponts arrières et avant :
Les pièces périphériques (freins, tambours, croisillons, roulements de roues ...) sont laissées à titre gracieux et ne peuvent pas bénéficier de la garantie.
Certains accessoires doivent être systématiquement remplacés par d´autres, neufs :
- Les joints spy de transmission,
- L´huile, d´une qualité préconisée par le constructeur avec additif MOPAR dans les ponts à glissement limité.

Le montage ainsi que la mise en service et l'entretien (shèma B) doivent impérativement être effectués par un agent Jeep ou Chrysler, (conserver les factures).

Article 5C -Conditions particulières d´exécution de la garantie -composants électriques

Pour les alternateurs, démarreurs et composants électriques notamment calculateurs et modules electroniques.

Avant montage, l´acheteur doit faire contrôler par un agent Jeep ou Chrysler à l'aide du module DRB II ou DRB III les circuits électriques, toute erreur de connexion ou faisceau éléctrique défectueux fait échec à la mise en oeuvre de la garantie.

Le diagnostique doit impérativement être effectué par un agent Jeep ou Chrysler à l'aide du module DRB II ou DRB III, (conserver la facture).

Le montage ainsi que la mise en service doivent impérativement être effectués par un agent Jeep ou Chrysler, (conserver la facture).

Les cosses de batterie doivent être systèmatiquement remplacées, (conserver la facture).

Dans tout les cas, l'absence de facture de diagnostique et de montage fait par un agent Jeep ou Chrysler fait échec à la mise en oeuvre de la garantie.

 


 

 Article 6 - Exonération de la responsabilité du vendeur

Rappel important: les photos sont données à titre indicatif et ne sont donc pas contractuelles, Les numéros de pièces sont utilisée à titre de référence uniquement et n'impliquent pas que les éléments désignés sont des pièces d'origine.

 

Bien que tout soit mis en œuvre chez Jeepstock pour aider et conseiller le client, le choix final des articles et quantités à commander reste l'unique et entière responsabilité de l'acheteur.


Jeepstock se trouve dégagée de toute responsabilité :

- si la défectuosité provient directement d´une défectuosité ou d´une inadaptation d´une autre pièce du véhicule,

- si la défectuosité provient d´une utilisation de la pièce en dehors de la destination prévue par le constructeur,

- si le véhicule sur lequel les pièces sont montées à été transformé (pneus plus larges ou de plus grand diamètre que l'origine, rehausse, èlargisseurs de voies, etc..)

- si la défectuosité provient d´une modification ou adaptation de la pièce ou de toute autre pièce du véhicule non autorisée ou non prévue par le constructeur,

- si la défectuosité provient d´une utilisation anormale ou d´une inobservation des préconisations d´entretien du véhicule ou d´un endommagement accidentel (lors du transport par exemple).

- si la pièce n'a pas été montée et réglée par un professionnel de l'automobile, facture à l'appui.

*** Note particulière pour les véhicules équipés GPL:

Les moteurs AMC et Chrysler sont particulièrement bien adaptés au GPL à une condition:

Le moteur doit consommer 15 à 20% de plus au GPL qu'à l'essence pour des raisons de refroidissement, dans le cas contraire, les dommages sur les soupapes, culasse et cylindres sont très rapides (3 à 4000 Kms) et très visibles.

Les moteurs ayant fonctionné au GPL et présentant une défectuosité seront systématiquement expertisés par nos soins, s'il s'avère que le moteur à fonctionné avec un mélange trop pauvre, la garantie ne pourra pas s'appliquer.

Article 7 - Mise en oeuvre de la garantie

Lorsque qu'il souhaite faire fonctionner les clauses de garantie, l'acheteur doit  informer Jeepstock par e-mail ou téléphone de la nature du problème rencontré.

Une fois la procédure de garantie acceptée par Jeepstock, l'acheteur aura en charge l'organisation et les frais du retour accompagnée de la facture Jeepstock ainsi que de la facture de montage de la pièce établie par un professionnel de l'automobile .

Après expertise, Jeepstock expédiera une pièce équivalente à la commande initiale (ou remboursera le montant de la commande initiale à l'acheteur, au choix de Jeepstock).
La durée de la garantie des pièces d'occasion ne sera pas allongée, elle restera de trois (3) mois à compter de la date d´achat figurant sur la facture ou le reçu.
La durée de la garantie des pièces neuves ne sera pas allongée, elle restera de un (1) an à compter de la date d´achat figurant sur la facture ou le reçu.




Article 8 - Consignes et garantie

La procèdure de consigne en bref:

Pour les articles comprenant une consigne, le prix de la consigne n'est pas inclu dans le prix de vente affiché, vous recevrez par mail une facture de consigne. Vous avez deux possibilités pour gérer cette consigne:

  • Retourner votre ancienne pièce AVANT: Ne pas payer la consigne et retourner votre pièce avant expédition de la nouvelle //

  • Retourner votre ancienne pièce APRES: Payer la consigne en cliquant sur ajouter au panier ci-dessous, et retourner votre pièce sous 15 jours (la consigne vous sera  remboursée dès réception votre ancienne pièce)

Votre commande sera expédiée dés réception de votre paiement de consigne ou de votre ancienne pièce.

Passé le délais de 15 jours, le remboursement sera réduit de 50€ (TVA non applicable) du montant de la consigne payée par semaine de retard. 


La procèdure de consigne en détails:

Pour les articles comprenant une consigne mentionnée dans le descriptif de l'article (démarreurs, alternateurs, blocs moteurs, boites de vitesses et de transfert, ponts etc.) Les frais de consigne sont payables à la commande et remboursés à la réception de la consigne chez Jeepstock.

Montant des consignes remboursables:

  • Injecteur: 75€TTC (Pièce)
  • Démarreur, alternateur, pompe de direction: 150€TTC
  • Calculateur ou module electronique: 300€TTC
  • Boites de vitesses, de transfert, ponts: 500€TTC
  • Blocs moteurs: 700€TTC

Les consignes sont à envoyer à :

JeepStock Consignes
Le Chatenêt
16230, Saint AMANT de BONNIEURE
France
Les frais de port et d'emballage retour sont à la charge du client

Les consignes doivent être en état "remanufacturable", c'est dire, correctement emballées et protégès, complètes, carters non cassés, ne pas présenter de traces d'incendie etc.  Si votre ancienne n'est pas remanufacturable (carters cassés ou corps de pont plié, ensemble incomplet, incendie, poulie de pompe voilée,...) la consigne ne vous sera pas remboursée. En cas de doute, nous consulter.


Nous sommes à votre disposition, si vous avez une question ou un doute concernant nos Conditions Générales de vente, n'hésitez pas à nous contacter.

 


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